Adresse postale
Conseil consultatif de réglementation des professions de la santé
56, rue Wellesley Ouest, 12e étage
Toronto ON
M5S 2S3

Téléphone et télécopieur
Téléphone : 416 326 1550
Interurbains sans frais :
1 888 377 7746
Télécopieur : 416-326-1549

Archives du CCRPS

Rapports annuels du CCRPS

30 mai 2008 : Rapport au ministre de la Santé sur les programmes de relations avec les patients des ordres régissant les professions de la santé

  • Le CCRPS a présenté un rapport au ministre de la Santé et des Soins de longue durée sur l'efficacité des programmes de relations avec les patients des ordres régissant les professions de la santé.
  • Rapport (PDF 622 KB)

15 Février 2008 : Affichage du Guide de discussion relatif aux consultations sur la collaboration interprofessionnelle

  • Afin de comprendre les divers points de vue sur cette question, dont ceux des praticiens et des professionnels de la santé, des établissements et des institutions, des clients et des patients, des intervenants et des organismes de réglementation, le CCRPS a préparé un Guide de discussion qui pose un certain nombre de questions sur la collaboration interprofessionnelle. Les réponses qui seront fournies à  travers ce guide nous aideront à  structurer d'autres consultations et activités de recherche et à  répondre au ministre. 
  • Guide de discussion relatif aux consultations sur la collaboration interprofessionnelle (PDF 565 KB)

Septembre 2006 : Réglementation des préposés aux services de soutien à la personne

  • Le CCRPS a préparé un rapport provisoire et un rapport final à  l'intention du ministre de la Santé et des Soins de longue durée, en réponse à  la demande d'avis du ministre concernant la réglementation des préposés aux services de soutien à  la personne en Ontario. Le rapport provisoire a été joint au rapport ci-dessus, Nouvelles orientations. Pour visualiser le rapport final, cliquer sur « Rapport » ci-dessous. 
  • Rapport

Automne 2006 : Questions relatives à  l'utilisation des titres professionnels dans la profession réglementée de psychologue

  • Le CCRPS a présenté un rapport au ministre de la Santé et des Soins de longue durée en automne 2006. Le rapport a été rendu public et affiché sur le site Web du ministère. Pour visualiser ce rapport, cliquer sur « Rapport » ci-dessous.
  • Rapport

Avril 2006 : Nouvelles Orientations

  • Ce site contient maintenant le rapport présenté par le CCRPS au ministre de la Santé et des Soins de longue durée en réponse à sa lettre du 7 février 2005, dans laquelle il demandait conseil sur les questions de réglementation et les affaires touchant les praticiens de la santé, les patients et les clients, ainsi que les ordres réglementant les professions de la santé en Ontario. Pour visualiser ce rapport, cliquer sur « Rapport » ci-dessous.
  • Rapport

Naturopathie, Janvier 2001

Relations avec les patients, mai 2001

Médecine chinoise traditionnelle et acupuncture, avril 2001

L'étude quinquennale, mars 2001

Procédures de plainte et de discipline touchant les mauvais traitements d'ordre sexuel infligés aux patients, décembre 2000.

Efficacité des programmes d'assurance de la qualité des ordres professionnels, octobre 2000